Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Achaiah
M. SAUSSAY Marcel

Numéro de dépôt :
3935157
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
Achaiah de SAUSSAY Marcel

Présentation de la marque Achaiah

Déposée le 17 juillet 2012 par monsieur SAUSSAY Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Achaiah » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur SAUSSAY Marcel domicilié(e) 24 route de Paris - 27380 - GRAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAUSSAY Marcel domicilié(e) 24 route de Paris - 27380 - GRAINVILLE - France.

La marque Achaiah a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Achaiah est expirée depuis le 17 juillet 2022.


M. SAUSSAY Marcel - 24 route de Paris - 27380 - GRAINVILLE - France


M. SAUSSAY Marcel - 24 route de Paris - 27380 - GRAINVILLE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.